Ménage
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Cette rubrique présente les différents éléments de l'écran "Ménage" du module "Ménage".
Un ménage représente un ensemble d'occupants pour lesquels l'organisme possède les informations relatives aux revenus et aux liens de parenté. Un ménage peut être requérant et/ou locataire.
À noter
- Le ménage est créé lors de la saisie d'une demande pour celui-ci.
- Dans le but de conserver un historique des informations, le numéro du ménage est réutilisé lorsque celui-ci quitte et redevient locataire de l'organisme.
Recherche d'un ménage
Il est possible de rechercher un ménage sous "Ménage -> Ménage -> Ménage".
Pour consulter un ménage, il suffit de cliquer sur le numéro de celui-ci.
L'onglet Général
L'onglet "Général" permet de rechercher un ménage selon des critères généraux, comme le nom, le numéro de téléphone ou le numéro d'assurance sociale du chef de ménage ou d'un autre occupant. Il est aussi possible de rechercher un ménage par numéro de bail, par l'entremise d'une liste de valeurs.
L'onglet Immobilier
L'onglet "Immobilier" permet de rechercher un ménage selon des critères comme l'ensemble immobilier, le sous-bâtiment ou le parc de stationnement.
L'onglet Adresse
L'onglet "Adresse" permet de rechercher un ménage selon des critères comme le code postal ou le territoire.
L'onglet Véhicule
L'onglet "Véhicule" permet de rechercher un ménage selon des critères propres aux véhicules du locataire (ex. modèle ou immatriculation).
Consultation d'un ménage
L'onglet "Général"
L'onglet "Général" présente des informations de base sur le ménage comme le sommaire des demandes, des baux et des recours associés au ménage, de même que les besoins de transfert, s'il y a lieu.
L'onglet Occupant
L'onglet "Occupant" présente les informations relatives au chef de ménage et aux autres occupants. Cet onglet permet de modifier la situation des occupants ou d'ajouter de nouveaux occupants, au besoin.
L'onglet Présence
L'onglet "Présence" affiche la liste des personnes ayant été ou étant présentes dans le ménage, ainsi que les informations de base sur celles-ci.
L'onglet "Occupant occ."
L'onglet "Occupant occ." d'intégrer l'information des enfants en droit de visite dans le SIGLS.NET. Plus précisément, l'information concernant les enfants en garde partagée dont la présence est de 40% du temps et moins (147 jours et moins) peut être saisie sous cet onglet. Les occupants ne sont pas considérés comme occupants au niveau des normes d'occupation et du calcul du loyer minimum de base. L'onglet "Occupant occ." est disponible dans les écrans "Ménage", "Demande" et "Bail", et peut être modifié dans l'un ou l'autre des modules. À noter que l'information se trouvant sous l'onglet "Occupant occ." n'est pas visible dans les endroits suivants:
- Formulaire de bail
- Feuille de calcul
- Composition du ménage
- Statistiques sur les occupants
- Tableau de bord de gestion
L'onglet "Occupant occ." permet de fournir les renseignements suivants concernant l'occupant occasionnel:
- Nom et prénom
- Date de naissance
- Sexe
- Lien de parenté
- Numéro d'assurance sociale
- Date de début et de fin du droit de visite
- Commentaire servant à fournir des précisions sur la nature du droit de visite (p. ex. : 1 semaine sur 2)
Un tableau sommaire permet de valider la présence et la mise en vigueur de celle-ci, et ce, même lorsqu'une date de fin sera effective.
Dès qu'une date de fin de présence est inscrite sous l'onglet "Occupant occasionnel", la case sera décochée dans le tableau sommaire de l'occupant responsable. Cependant, l'information de la présence de l'occupant occasionnel demeurera dans le tableau de ce dernier. Il sera néanmoins possible d'indiquer une date de fin de présence à l'occupant occasionnel à partir des modules Ménage, Demande et Bail. À noter que le bail n'aura pas à être amendé pour mettre fin à la présence d'un occupant occasionnel.
L'onglet Téléphone
L'onglet "Téléphone" fournit la liste des numéros de téléphone pour contacter les membres du ménage.
L'onglet Adresse
L'onglet "Adresse" fournit la liste des adresses antérieures et actuelles du ménage ainsi que les informations de base relatives à celles-ci.
L'onglet Frais de logement
L'onglet "Frais de logement" fournit les informations relatives aux frais de loyer et des services inclus dans le bail du ménage.
L'onglet Revenu
L'onglet "Revenu" présente les informations sommaires et détaillées relatives aux revenus du chef de ménage et des autres membres du ménage.
L'onglet Assurance
L'onglet "Assurance" présente les informations relatives aux polices d'assurance-habitation du ménage.
L'onglet Pièce justificative
L'onglet "Pièce justificative" fournit la liste des documents justificatifs au dossier du ménage (ex. preuve de citoyenneté, avis de cotisation, relevés bancaires, etc.).
L'onglet Bien
L'onglet "Bien" fournit les informations sommaires et détaillées relatives aux biens que possède le ménage (ex. biens immeubles, avoirs liquides, etc.).
L'onglet Information
L'onglet "Information" affiche les spécifications et les caractéristiques du ménage (ex. nombre de voitures et présence d'animaux dans logement, s'il y a lieu). À noter que ces informations sont pilotables.
L'onglet Véhicule
L'onglet "Véhicule" fournit les informations sommaires et détaillées relatives aux véhicules que possède les membres du ménage (ex. marque, modèle, immatriculation, etc.).
L'onglet Intervenant
L'onglet "Intervenant" affiche la liste des intervenants impliqués dans le dossier du ménage (ex. agent de location, avocat, travailleur social, etc.).
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